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Marques déposées par S.A.N.E.A.P
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SOBEAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOBEAL
S.A.N.E.A.P.

Numéro de dépôt :
1254987
Date de dépôt :
22/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2003
SOBEAL de S.A.N.E.A.P

Présentation de la marque SOBEAL

Déposée le 22 décembre 1983 par S.A.N.E.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOBEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.N.E.A.P., domicilié(e) 25, 2ème Avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2026575) - France.

La marque SOBEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOBEAL est expirée depuis le 22 décembre 2003.

S.A.N.E.A.P a également déposé les autres marques suivantes : PERVENCHE , J.B. MURATORIO & FILS , ALESA , LA FLEUR D'OLIVIER , FLEUR D'AROMATES , FLEUR DE RAISIN , PUGET , LA MORA , PLANOIX , OLIVEYMAR


S.A.N.E.A.P. - 25, 2ème Avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2026575) - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1993 n°2026575 - Publication au BOPI 1993-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272880 - Publication au BOPI 1999-02-01

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.